Quelles limites entre la copie et l'inspiration?

[cassien]

Bonjour,

Je suis moi même webmaster d'un site de vente de canapé, que vous citez dans la discussion, et j'avoue que les ressemblances sont frappantes.

Néanmoins, je pense qu'il ne faut pas oublier qu'un site internet qui se doit d'être vendeur répond à des codes graphiques réutilisés à volonté, dans tous les secteurs possibles. En l'occurrence Héléna, ton site se positionne sur une idée intimiste et "artistique". Un site cadré, des canapés mis en situation et la communication qui va bien avec ces deux idées. Pour autant, ce format est relativement courant, même si le tiens à été le premier à l'utiliser dans le secteur du canapé.

Sur notre site, nous avons mis en place une navigation plus orientée portail et fréquemment utilisé pour l'e commerce. J'avais cependant pris un certain parti en terme de navigation et d'interaction avec la page, qui s'est propagé chez la concurrence peu de temps après. C'est le jeu... au début ça dérange, et on se dit que l'idée était plutôt bonne pour qu'elle soit finalement réutilisée ! Quoi qu'il en soit rien ne t'empêche d'avancer et d'avoir de nouvelles idées, dans un secteur qui est et qui restera toujours en évolution.

Maintenant à mon humble avis et comme le dit jefoonet35, ce n'est pas l'enveloppe qui importe mais ce que tu fait des clients qui ont sauté le pas. Certains nous ont avoués qu'il n'avaient pas réussi à contacter par téléphone un de nos concurrents et que ça l'avait bloqué dans son processus d'achat. La différence se situe peut être là.


Bien cordialement.

[mary4u]

Réponse à la question posée:

Une copie d'un produit et service est déclarée illégale, lorsque un cabinet d'experts peut démontrer que:
- le plaignant peut prouver des documents attestant sa propriété intellectuelle
- Dans le cas d'un site internet,si, un logiciel d'analyse permet d'identifier l'"aspiration" du site
- le produit ou service copié correspond en tous points,  à 100%, soit  la copie conforme de l'original (et pas à 99,9%)

Soit 2 fabricants de canapé, ayant eu tous deux,une 'inspiration identique pour leur création respective: Il y aura toujours un élément différent dans la texture, la couleur, la forme, l'assemblage etc..... Il existe donc 2 produits d'apparence similaire sur le marché.

Pour la solution marketing: Demandez à Niico, le modérateur, j'ai oublié son pseudo, il parlait récemment, dans un autre post,  de stratégie marketing bien ficelée, il en sait plus que moi....

Pour la question juridique: ,en cas de litige permanent, servez-vous du droit communautaire:
"La Commission européenne dispose de pouvoirs étendus pour faire en sorte que les entreprises et les gouvernements respectent les règles de l'Union européenne qui doivent permettre que les échanges de biens et de services se déroulent dans des conditions équitables, tout en permettant aux gouvernements d'intervenir si les marchés ne répondent pas aux attentes des consommateurs ou des entreprises, ou pour promouvoir l'innovation, l'harmonisation des normes ou le développement des petites entreprises"

+ CABINET D'AVOCAT EUROPEEN
14, rue de Castiglione
75001 Paris - France
Tél.: (0)1.45.00.29.90
Fax : (0)1.45.00.29.96

Bonne chance. Bonne journée à tous.

[denzel]

Je vois souvent des sites internets qui prennent les infos de grands journaux comme AS, The Sun et les traduise en français. Il cite la source d'après "le dayli Mirror...". On m'a dit qu'ils avaient le droit car il cite la source et que ce n'est pas de la copie mais de la traduction.

Qu'en pensez vous ?

[Maxime Grandchamp]

On m'a dit qu'ils avaient le droit car il cite la source et que ce n'est pas de la copie mais de la traduction.

La loi du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41 que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective d'une part et d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

L'astuce est donc d'en faire une citation. Reprendre un article en entier est par contre passible de sanctions.

Cordialement,

[denzel]

Par contre un ami a été attaqué car il a cité l'AFP et pourtant son article reprenait qu'une phrase et il les cité. L'AFP a considéré qu'a partir du fait qu'il ne payait pas l'AFP il ne pouvait pas utiliser son contenu.

[christine G]

Bonjour,

Il m'est arrivé de reprendre un article entier d'un journal, mais avec leur accord écrit.
En fait, il suffit de leur demander l'autorisation de reprendre un article. Ils acceptent généralement en demandant que soient indiqués le nom du journal + le nom du journaliste.


Christine