Livre libre de droit

[dilou]

Bonjour,

Comment savoir si un livre ou un ebook est libre de droit ?

Merci d'avance

[Maxime Grandchamp]

Bonjour

En France, un ouvrage tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de l'auteur.

Donc si l'auteur d'un livre est mort avant 1938, à priori le livre est libre de droits.

Cordialement,

[Ptibuc]

Bonjour,

A savoir que si il n'y a pas d'ayant droit sur une oeuvre, le délai de 70 ans reste valable, c'est ce qu'on appelle une oeuvre orpheline.

Elle ne tombe donc quand même pas dans le domaine public, et si vous décidez de l'exploiter quand même, l'état peut vous attaquer et réclamer réparation.

Donc si l'auteur d'un livre est mort avant 1938, à priori le livre est libre de droits.

A moduler suivant les cas, car les éditeurs peuvent être les ayant droits. Dans ce cas il faut que l'éditeur est disparu depuis plus de 70 ans.

Les droits peuvent aussi être prolongés par d'autres moyens légaux (rachat de droits, dépôt de marque, etc...).

En gros, il faut faire une recherche d'ayants droits, ce qui est très long et couteux (il faut retrouver le notaire, les descendants possibles jusqu'au 6ème degré, en gros comme pour un héritage).

Bonne journée,

Nico

[dilou]

Merci de vos réponses.

Une petite question subsidiaire : je suis en train d'écrire un ebook, quelle est la meilleure façon de le protéger ?

Bonne journée.

[Ptibuc]

Re,

De le publier au format papier, plus long à copier...

Sinon il n'y a rien à faire, les droits d'auteur sont acquis pour toute production de l'esprit. Dans le pire des cas en faire une copie papier et envoyer le tout dans une enveloppe Soleau.

Bonne journée,

Nico

[dilou]

Merci beaucoup de vos conseils éclairés.

A bientôt

[MUNCHAUSEN]

Pour ceux qui se posent des questions sur la propriété intellectuelle voici quelques infos :

http://www.commentcamarche.net/droits/copyright-auteur.php3

Pour essayer protéger un Ebook contre la copie vous pouvez le protéger dans les options d'acrobat (notamment contre la copie de contenu).

Cela ne tient pas très longtemps face à un professionnel mais cela vous protège contre les amateurs qui vendent sur E-Bay par exemple.

Bien sur je vous conseille de signaler sur votre document vos coordonnées et le fait que vous êtes le seul à pouvoir vendre votre livre. Le client éventuel sera qu'il a acheté une version pirate et pourrait par exemple le regretter.

Car pour rendre l'achat pirate inintéressant vous avez plusieurs possibilités. Vendre les mises à jour futures de votre document en même temps que son achat initial. Vendre des éléments comme des fichiers audio ou vidéo supplémentaires. Offrir une formation par mail sur plusieurs semaines... Bref ajouter à votre document une offre difficilement dupliquable. 

[bababiz]

Bonjour,

Je constate avec plaisir que les mentalités évoluent dans le bon sens sur ce forum.

Il n'y a pas si longtemps, sur ce même forum, lorsqu'on utlisait le terme ebook et vente d'ebook on était automatiquement assimilé à un arnaqueur... 

Amicalement

[MUNCHAUSEN]

Je pense que cela n'a jamais été le cas pour Maxime.

L' Ebook est un média.

Il à souvent été mal utilisé par un bon nombre de personnes. C'est pourquoi il jouit d'une mauvaise presse. On a souvent jeté bébé avec l'eau du bain.

[Processus Marketing Secrets]

Le livre libre de droit est aussi est aussi appelé livre avec droits de
label privé.
Cela veut dire que vous pouvez le modifier autant que vous voulez,
mettre votre nom dessus et prétendre à 100% des droits d'auteur.

Il existe des ebooks créés volontairement pour en permettre les
droits libres, et ensuite revendus comme tels (libres de droit)

A ce moment là, celui qui les a créé initialement vends les droits de
label privé et ceux qui acquièrent les droits de label privé peuvent
mettre leur nom dessus et les revendre comme s'ils les avaient créé
eux même.