droit ou pas le droit de faire ? besoin d'aide ....

[miakap]

Bonjour,

j'ai besoin d'aide, cela fait une semaine que je décortique tous les sites juridiques pour ça ! et pas trouvé grand chose ...

voilà, j'ai un de mes clients qui m'a demandé de lui faire un catalogue en ligne en sachant qu'il est grossiste de cartes postales et d'affiche.
Bref, ... se pose la question de savoir s'il doit demander une autorisation d'utilisation à ses éditeurs pour l'utilisation sur le net des images des produits ? en sachant qu'elles sont revendues à des professionnels et non à des particuliers.
La question s'est posée parce qu'un de leurs éditeurs s'est opposé au projet, en a-t-il le droit ? est-ce qu'il faut faire un contrat de représentation ou pas ? une autorisation suffit-elle ? 

je ne sais même pas si la dite personne est bien renseignée ou non et si elle a pris connaissance du projet dans son ensemble, parce qu'un tel site ne peut qu'être que dans son intérêt vu qu'il est obligé de passer par mon client pour vendre ses produits ...

bref avez-vous une idée sur la question ?
Y-a-t-il quelqu'un qui a rencontré se cas de figure ? et comment vous en êtes vous sorti ? ....

merci d'avance ..

[Maxime Grandchamp]

La question s'est posée parce qu'un de leurs éditeurs s'est opposé au projet, en a-t-il le droit ? est-ce qu'il faut faire un contrat de représentation ou pas ? une autorisation suffit-elle ? 

La question est de savoir ce qui se trouve dans le contrat de revente. A priori quand un fabricant donne les droits de reventes à quelqu'un il 'autorise aussi à utiliser l'iconographie nécessaire à son travail.

Cordialement,

[miakap]

justement il n'y en a pas, et pas d'exclusivité non plus
alors dans le doute j'ai opté pour une demande d'autorisation
mais cela menace l'intégralité du projet dans le cas d'un refus.

cordialement,

[Philc]

Bonjour,

Je pense que vous devriez chercher dans la rubrique droits d'auteur... En général toutes les images sur internet ne sont pas libre de droits. Elles nécessitent soit l'accord de leur propiriétaire soit il faut en acheter des droits de diffusion. J'ai quelques fournisseurs et je dois leur demander leur autorisation pour mettre sur mon propre site l'image de leurs produits avec aussi quelques règles du style de bien démarquer son site de celui de son fournisseur. respecter une charte graphique etc... Peut etre est il négociable avec ce fournisseur de montrer les cartes postales avec une petite définition... Peut être que lui aussi à un contrat avec des fournisseurs qui ne lui permette pas d'utiliser les images...

Amicalement,

Philippe
www.philc.fr

[emmanuelconsulting]

Bonjour,
En principe, le fabricant d'un produit dispose de son droit exclusif pour le commercialiser. Ne pouvant pas le commercialiser directement, il signe des contrats avec des distributeurs. Ces distributeurs, en vertu de ces contrats, ont alors le droit de diffuser ces produits et d'en faire la pub pour la vente au travers des supports tel les catalogues( supports papiers ou internet, support web).
Votre client doit normalement savoir s'il lui est permi de faire la diffusion des produits qu'il vend sur le net.

[baknzize]

Slt tout le monde du F.M,je vous remercie de m'avoir donner l'occasion de proposer mon probléme meme si je vois que se n'est pas  à sa place,mais c'est mon premier pas avec vous et comme on dis que le plus difficille en toutes  choses c'est de commencer mais le premier mouvement reste toujours le meilleure,alors mon problème est le suivant.J'ai un jour participé en donnant mon avis sur l'activité des membres d'un site qui conserne mon bled dire meme ma région delà une révolte réaction de leur part;tout simplement parce que j'ai critiqué clairement
sans toucher personne mais j'ai conclu qu'il veulent tout simplement passer leur temps à echanger leurs compliments sans se rendre conpte
de leur but de la création de site.Depuis ce jour,ils ont décidé de suprimer  dire meme de bloquer mon accé à ce sites pour raison que je  suis critiqueur,alors que moi je le suis pour des choses qui le méritent.Mon but c'est de savoir comment pourrai-je me connecter avec mon pseudo bloqué,meme si j'ai créer un autre et je me serre avec.MAIS JE SOUHAITE M'AIDER A ME SERVIRE DU PREMIER AFIN DE LEUR MONTER QUE LA CRITIQUE C'EST PAS '''c'est pas si vous etes avec alors bienvenu,mais si vous etes contre alors vas chez -vous.
      Merci de m'avoir lu,à bientot ,en éspérant bien lire votre aide et aussi vos commentaires.Amicalement.

[PM-Maroc]

Je pense que le problème pour les fournisseurs de ton client concernent différents points :

- La préservation de l'intégrité de ses oeuvres
- La continuité de son réseau de distribution, notamment en terme de découpe géographique.
- Le risque potentiel de devenir trop dépendant d'un seul client.

Il y en a certainement d'autres mais qu'il faut identifier.

Afin d'obtenir les autorisations, ton client devra donc rassurer ses fournisseurs et clarifier sa stratégie. Vous pouvez notamment mettre en place des technologies de protection des images (comme le font istockphoto.com par exemple). Ces technologies permettent de correctement visualiser la quelité d'une photo tout en empêchant un quelconque usage de celles-ci.

Concernant sa stratégie internet, quels sont ses but ? S'approprier plus de parts de marché ? Diminuer ses coûts de traitement des commandes ? Etendre son emprise géographique ? Etc ...

Cette clarification et sa formalisation est importante pour obtenir l'adhésion de ses fournisseurs. Elle permettra en complèment à la bonne compréhension de leurs motivations de trouver un point d'accord. Si pour ton client c'est la diminution des coûts de traitement des commandes qui est primordial, il lui faut effectivement convaincre tous ses fournisseurs. Il peut toutefois leur proposer quelques gardes fous temporaires afin de les rassurer et leur démontrer que sa stratégie est la bonne (sans compter les éventuelles ventes dans des recoins les plus inattendus de la planète). Il peut par exemple s'engager à ne pas prospecter commercialement des points de vente en dehors de sa zone de chalandise actuelle. Il peut également par exemple s'engager à traiter des commandes trop petites pour ses fournisseurs à destination de leurs clients (ses concurrents) moyennant une faible retribution. L'idée est de convaincre ses fournisseurs qu'ils ont tout intérêt à adhérer à ce projet, et qu'il peut être économiquement rentable pour eux.