Merci pour votre réponse rapide.
J'y suis allé sur le site de sacem et sesam, et les redevances pour site internet me semble au moins pas prohibitifs (23€ par mois pour des sociétés pour petit diffusion). Quant à l'intégration sur un produit, c'est pas très claire, je pense que ça peut entrer dans la domaine de sonnerie pour téléphonie mobile.
En tout cas, un bémol:
Enfin, outre l'autorisation de SESAM, il vous faut également obtenir l'autorisation des titulaires des autres droits que les droits d'auteur, non représentés par SESAM et qui pourraient être concernés par l'exploitation de votre site (par exemple les producteurs phonographiques si vous utilisez des CD du commerce, les producteurs des films si vous utilisez des films, etc...).
J'aime pas trop qu'on me dis déjà il faut payer pour une protection, et puis ils ne garantissent pas la protection.
Et quant à la reproduction d'une composition (quelques mélodies), est ce que ça relève de la même domaine qu'une reproduction d'un oeuvre musicale enregistré (recording, orchestration...)
J'ai lu aussi le principe de "de minimis non curat lex", c'est à dire qu'une toute petite répro serait tolérable, comme utiliser "l'image d'un PC d'une marque très connue" en arrière plan, non-focusé, sans citer le nom.
Est ce que ce genre d'exception existe pour des oeuvres musicaux? une partition? une ligne? 5 notes?10 secondes?
y-a-t-il une limite?
En fin compte ce qu'on veut faire c'est juste de donner une ambiance...
