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Dernier membre: fredquil
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Forum Marketing  >  Approfondir les sujets qui font la différence  >  Admin, compta et opérationnel  >  Fil de Discussion: Import pays tiers (hors EU) en franchise de TVA base! 0 Membres et 0 Invités sur ce Fil de Discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
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Auteur Fil de Discussion: Import pays tiers (hors EU) en franchise de TVA base!  (Lu 1461 fois)
ardeche
Junior
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Messages: 2


« le: 12 Juin 2008 21:03:52 »

Bonsoir,
Après avoir contacté les Impôts et les Douanes je n'ai toujours pas de réponses précise . Allez vous pouvoir m'aider ?

Je souhaite créer une micro ou en auto-entrepreneur en franchise de TVA.
J'importe mes produits des US ou de Chine. Ils me seront livré par la poste directement. Je souhaite savoir ce que je dois payer, a qui par qui ?

Taxes de douanes:
La poste ne fait pas toujours (pour pas dire jamais) dédouner les colis..
Est il possible de payer les douanes sans passer par un "transitaire". Quels documents dois je me procurer et remplir ?
> les douanes souhaiterais que je passe par un "transitaire" mais il va me compter des frais (et la TVA pour cette prestation est pour ma pomme)...

La TVA:
Dois je m'acquitter de la TVA sachant que je serais en franchise de TVA (je ne la récupère pas) ?
> Les impôts me disent que je n'aurais pas de TVA à payer avec ce statu...
> Les douanes sont hésitante et me disent que la TVA me sera demandé en paiement avec le dédouanement mais ils ne sont pas franchement convaincu...

Merci par avance pour vos lumières  Huh
« Dernière édition: 12 Juin 2008 21:13:02 par ardeche » Journalisée

aide-forum
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Messages: 60


WWW
« Réponse #1 le: 12 Juin 2008 22:01:45 »

Salut
En micro avec franchise, il faut tout simplement payer la TVA liée à l'importation + les frais de douane. Ensuite, tu ne récupères pas cette TVA payée mais tu n'en factures pas non plus sur tes ventes.
Si tu n'avais pas la franchise, tu pourrais récupérer cette TVA (pas les frais de douane) mais il faudrait en facturer sur tes ventes (c'est donc plus avantageux en franchise)

Pour le dédouanement, il Y a surement de meilleurs spécialistes mais cela dépends de ce que tu importes. Moi j'importais des produits qui n'exigeaient aucune norme donc je payais la TVA et frais de douane à Chronopost lorsque celui-ci venait me livrer, je n'avais besoin aucun transitaire.
Je n'avais aucun document à me procurer, il faut juste que le fournisseur fasse apparaitre la facture sur le colis avec sa valeur et les documents douaniers

Après, c'est vrai que si le colis arrive par EMS-Chronopost, il risque de ne pas être dédouané et c'est pour ta pomme si y'a un contrôle. Le mieux à faire dans ce cas, c'est je pense contrôler chaque jour avec le numéro de suivi l'avancement du colis. S'il est dédouané, ce sera indiqué sur le suivi. Si tu vois qu'il a passé la douane sans être dédouané, appelle vite Chronopost pour leur dire que tu voudrais que le colis soit dédouané (une fois que tu as accepté le colis, c'est cuit pour le dédouanement)
« Dernière édition: 12 Juin 2008 22:06:34 par aide-forum » Journalisée

ardeche
Junior
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Messages: 2


« Réponse #2 le: 12 Juin 2008 22:30:21 »

Merci pour vos précisions.
Les colis arrivent chez moi par US post équivelant au colissimo sur le papier de la poste française.
Comment faire pour que la poste fasse dédouaner + TVA les "colissimos" que je reçois afin d'être en regles avec les douanes et impots ? Dois-je leur signaler au guichet lors du retrait du colis ou est ce déja trop tard ?
Journalisée

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