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Auteur Fil de Discussion: La TVA et les ebooks  (Lu 3336 fois)
Aurélien
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Messages: 137

Trellian SAS


WWW
« Réponse #10 le: 30 Avril 2008 10:40:07 »

Bonjour,

Il peut également s'agir de sociétés basées hors zone Euro. Le cas échéant, vous n'avez probablement pas besoin de payer de TVA.
Journalisée

Aurélien Morillon
Business Dev @ Trellian

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bababiz
Serge Demoulin
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Messages: 2258


Serge Demoulin


WWW
« Réponse #11 le: 30 Avril 2008 13:56:52 »

Il peut également s'agir de sociétés basées hors zone Euro. Le cas échéant, vous n'avez probablement pas besoin de payer de TVA.

Bonjour,

Effectivement, je suis dans ce cas, puisque résident aux îles canaries qui font partie de l'Espagne et donc de l'Europe, afin de compenser l'éloignement ( les ìles canaries sont dans l'Atlantique, en face du sud marocain ), l'Europe nous accorde d'être exempté de TVA et il n'est d'ailleurs pas possible pour moi d'obtenir un nº de TVA.

C'est la raison pour laquelle je peux vendre mes prestations et mes ebooks hors TVA en toute légalité et acheter aussi les produits et services en europe et ailleurs hors TVA.

Amicalement
Journalisée

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