ebook crée sur marque connue, personnage public : autorisation demandée

[solex_net]

Bonjour
j'enviseage d'écrire un ebook assez particulier. Sans pouvoir en dévoiler la teneur, car actuellement
certaines clauses de non concurrence dans mon contrat de travail m'empechent de le faire.

Des questions importantes de droit ou d'autorisations me viennent à l'esprit :

Par exemple : une personne qui veut écrire un livre sur Photoshop, doit-il demander une autorisation
préalable à cette marque ? idem pour un ebook : doit on avoir un acord tacite avec photoshop, ou peut-on
sortir l'ebook et le vendre directement ?

Photoshop peut-il demander un interessement sur les ventes?

Autre exemple pour des emissions télé, au hasard Question pour un Champion : un ebook qui s'intitulerait
Comment réussir à miieux jouer à QPUC : là encore, faut-il obligatoirement une autorisation avec la maison de production?
avec la chaine ? faut-il acquérir une licence d'exploitation ? un interessement à la vente ??

Qu'estce qu'un particulier lambda qui voudrait écrire l'un ou l'autre ebook cités en exemple peut-il se lancer sans problème
et vendre le fruit de son travail sans rien demander à personne ?

Enfin, si dans le titre "Comment mieux jouer à Question pour un Champion" on notre le petit "r" (registred) et Question pour
un champion est une marque déposée etc etc, est-ce que l'on est couvert ?

Voilà, ce sont juste des exemples, mais qui resent somme toute assez particuliers...

Si quelqu'un peut m'éclairer là dessus ou me proposer quelques liens, ce serait vraiement chouette 

Solex

[PM-Maroc]

Je ne suis pas certain de pouvoir répondre à toutes tes questions et je ne pense pas qu'il existe une réponse standard à celles-ci.

Au niveau du droit de la marque, les choses sont relativement claires. En fonction des classes dans lesquelles elles sont déposées, elles se protégent du droit d'une publication non sollicitée. Pour répondre à vos questions, il est tout à fait possible que QPUC soit protogé sur la classe édition (droits et revenus dérivés générés par l'utilisation d'une marque) alors que je doute que Photoshop le soit (la multiplication d'ouvrages sur un logiciel contribue à l'asseoir comme la référence de son marché). Dans tous les cas, il est toujours préférable de s'approcher de l'ayant-droit d'une marque afin de connaître leur point de vue sur un sujet.

Concernant vos revenus, il vous est conseillé d'adhérer à une maison des auteurs. Cet organisme gérera pour vous différents aspects de la protection de vos droits d'auteurs et réglera vos charges sociales (plus basses que le régime général). En tant qu'auteur et éditeur, vous avez le droit de percevoir l'intégralité des revenus qui vous reviennent tant que vous êtes duement déclaré, que vous payez la TVA et vos charges sociales. Une solution pour commencer est de créer une micro-entreprise dédiée à l'édition. Cela vous permettra de ne pas avoir à reverser de TVA sur un quota CA et surtout d'avoir une comptabilité allégée. Compte tenu de votre projet, ce statut semble idéal pour commencer. Je vous suggère toutefois de voir un comptable ou une personne à votre CCI afin de trouver le montage idéal qui vous permet d'être en règle et d'optimiser votre imposition fiscale.

 

[solex_net]

Merci pour votre réponse, PM Maroc,
Nous sommes complètement d'accord concernant le deuxième paragraphe sur le thème adéquat de la micro-entreprise, c'est ce vers quoi je me dirigerai...

Pourriez-vous éclairer ma lanterne sur cette phrase : je cite :
il est tout à fait possible que QPUC soit protégé sur la classe édition (droits et revenus dérivés générés par l'utilisation d'une marque)

Celà reviendrait-il à dire que si tel est le cas, et si quand bien même si mon ebook ne va pas à l'encontre du produit, je peux avoir des problèmes de droits à acquitter par la suite si je le commercialise  sans leur en parler ?

Merci

Solex

[PM-Maroc]

Oui ! Tu peux toutefois te prémunir d'un tel problème en consultant le site de l'INPI.