problème futur avec marque déposée ?

[stephm]

bonjour a tous

exemple

1) un site a qui s'appelle bla blo et est une marque déposée

2) si je fait un site qui, s'appelle bla et blo dans le même domaine que le site a, est ce que je risque quel chose au niveau juridique alors que bla et blo n'est pas une marque déposée et que le nom de domaine est libre ?

j'espère que j'ai été assez clair

merci pour vos réponses

[IRIDIUM]

Bonjour !

Cela dépend en grande partie de votre activité et de celle de votre "homonyme". Si vous pratiquez la même activité, vous allez au clash (si la marque déposée par votre concurrent est antérieure à la vôtre) !

Maintenant si vous donnez des cours de violon en ligne et que ce site à l'orthographe proche vend des serpillières, vous ne risquez théoriquement rien.

[Arlacais]

Tout dépend de la marque de départ.

Par exemple, je suis pas sûr qu'on puisse avoir un site
coca-et-cola.com pour vendre des boissons, sans avoir
des ennuis.

Voir avec l'INPI pour plus de précisions

[stephm]

merci de ta réponse aussi rapide

par contre je peut très bien prendre un nom de marque totalement différent et utiliser le bla et le blo pour créer deux personnage virtuel qui anime le site sachant que je suis exactement dans la même activité que eux et le nom de domaine serait blaetblo.com en faite le nom des personnages

merci

[IRIDIUM]

Oui Christian, c'est un bon exemple.

Mais à mon humble avis, dans un cas comme celui là, la notoriété de la marque est telle que personne n'aurait envie de la "singer", même avec un autre objet de vente, de peur de se prendre de plein fouet une grosse bordée de boulets chauffés à rouge, tirée depuis un cabinet d'avocat renommé.

Moi je dis: Avis aux amateurs un peu jobards !

[francois]

bonjour a tous

exemple

1) un site a qui s'appelle bla blo et est une marque déposée

2) si je fait un site qui, s'appelle bla et blo dans le même domaine que le site a, est ce que je risque quel chose au niveau juridique alors que bla et blo n'est pas une marque déposée et que le nom de domaine est libre ?

j'espère que j'ai été assez clair

merci pour vos réponses

-1- Dans le même domaine d'activité, Oui
En effet, même si vous n’obtenez pas de noms identiques au vôtre lors de votre recherche à l’identique, il peut exister des noms proches de celui que vous avez choisi et ils peuvent constituer une “antériorité” (c'est-à-dire un droit antérieur) et vous conduire à devenir contrefacteur malgré vous.
Une recherche de similarités permet de prendre en compte les ressemblances orthographiques, phonétiques et intellectuelles qui peuvent exister entre le nom que vous avez choisi et ceux qui sont déjà déposés ou enregistrés.

-2- Dans un autre domaine d'activité, Oui et non, cela dépend dans lesquels des 42 classes produits et services le nom à été déposé.