• Publicité

13 résultats trouvés

Revenir à la recherche avancée


En théorie tu peux l'acheter après l'utiliser c'est une autre histoire car celui qui possède l'autre ndd pourrait te faire comparer devant un juge pour cause de parasite en vers son site.
Il y a un cas comme ça avec une société qui vend de la bière en ligne.
par Tchupa
28 Déc 2011, 12:21
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Législation sur les ndd
Réponses: 10
Vus: 9725

Effectivement Guy si tu te mets derrière un proxy ou si tu change la langue de ton navigateur tu pourras surement voir la bannière. J'ai consulté le dossier de l'ARPP mais j'ai rien trouvé en ce qui concerne le cas que j'expose ci-dessus. Car si la société d'affiliation m'indique que j'ai le droit e...
par Tchupa
26 Déc 2011, 18:49
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Publicité et législation française
Réponses: 3
Vus: 3355

Publicité et législation française

Bonjour, voilà je voudrais éclaircir un point sur une société d'affiliation spécialisé dans les jeux d'argent sur Internet( comme le poker et les casinos) qui sont soumis a une règlementation stricte sur notre territoire depuis 2010. Je voulais savoir si nous avions le droit de diffuser des bannière...
par Tchupa
26 Déc 2011, 16:15
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Publicité et législation française
Réponses: 3
Vus: 3355

Merci Christine d'avoir pris le temps de me répondre et pour toutes ces précisions, c'est beaucoup plus clair pour moi maintenant, est ce que vous me permettez de vous contacter par MP afin de vous communiquer le nom de la marque en question afin que vous puissiez vérifier tout ça et me confirmer le...
par Tchupa
27 Juin 2011, 08:50
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Déposer une marque
Réponses: 7
Vus: 5291

Bonsoir,
oui mais je crois qu'il faut pas que l'activité soit dans la même catégorie, par exemple la marque actuel que j'ai trouver fait des pièces pour les voitures, nous on vend des pièces et accessoires pour les moto donc je sais pas si...
par Tchupa
26 Juin 2011, 18:42
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Déposer une marque
Réponses: 7
Vus: 5291

Désolé j'ai pas tout compris ???
par Tchupa
25 Juin 2011, 17:58
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Déposer une marque
Réponses: 7
Vus: 5291

Déposer une marque

Bonjour, je voudrais savoir concernant le dépôt d'une marque comment ça se passe si dans une recherche sur le site de l'INPI il me ressort une marque avec le même mot clé + 2 autres si je peux déposer a mon tour la marque en question. Sachant que c'est une entreprise hollandaise et que je n'ai trouv...
par Tchupa
25 Juin 2011, 10:53
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Déposer une marque
Réponses: 7
Vus: 5291

Créer une production de site web

Bonjour, voilà je suis actuellement étudiant dans la filières technologie du web et avec deux de mes camarades de promo nous voudrions créer notre petit site de production et de création de site web a prix très bas. Pour cela nous nous posons plusieurs questions: Doit -on le déclaré? Quels sont les ...
par Tchupa
04 Déc 2008, 13:57
 
Forums: Loi et Fiscalité
Sujet: Créer une production de site web
Réponses: 2
Vus: 4551

Re : Re : Le référencement, le graphisme et l'ergonomie web

[quote="bobomazo "]
bonjour,

@Tchupa : tu peux aussi créer un nouveau post au bon endroit ]

ok!
par Tchupa
04 Déc 2008, 13:38
 
Forums: Présentez-vous
Sujet: Le référencement, le graphisme et l'ergonomie web
Réponses: 23
Vus: 12915

Re : Re : Le référencement, le graphisme et l'ergonomie web

Bonsoir , j'aurais une question, voilà actuellement je finis mes études , et pour arriver a joindre les deux bout et pouvoir payer celle - ci avec un de mes camarades de faculté , nous voudrions créer un site de production de site web. Notre question serait , doit t-on déclarer notre activité , que...
par Tchupa
04 Déc 2008, 10:59
 
Forums: Présentez-vous
Sujet: Le référencement, le graphisme et l'ergonomie web
Réponses: 23
Vus: 12915

Suivante

Revenir à la recherche avancée

cron